DIGITECHNOVA

Mentions Légales

Nous vous invitons à lire attentivement les conditions générales décrites ci-dessous

1. Présentation Générale

Le site « digitechnova.com » est la propriété de DIGITECHNOVA.

DIGITECHNOVA a mis en ligne ce site afin de vous présenter ses services et ses produits, ainsi que les informations liées à son activité.

L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-dessous.

Ceci implique votre acceptation intégrale et sans réserve de toutes les dispositions décrites ci-dessous.

Nous vous recommandons de vérifier régulièrement si des modifications ont été apportées aux présentes Conditions Générales au moment où vous vous accédez au site.

DIGITECHNOVA se réservant le droit de modifier à tout moment et sans préavis les Conditions Générales, ainsi que tous les éléments, produits, services ou toute autre information qui pourraient être présentés sur le site.

2. Conception, Publications et Hébergement

Dénomination Sociale : DIGITECHNOVA

Forme juridique : Société à Responsabilitée Limitée « SARL »

Siège social : Rue Rakada Hiboun 5111 Mahdia Tunisie

Téléphone : (+216) 27 049 120

E-mail : contact@digitechnova.com

Site web : digitechnova.com

Identifiant unique : 1678947Q

Hébergement du site : OVH SARL

Conception et création du site : Equipe DIGITECHNOVA

3. Accès et Sécurité

L’accès au site est gratuit, sous réserve des frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunications à votre charge.

En utilisant le site, vous vous engagez à respecter l’ensemble des législations et règlementations en vigueur.

En tant qu’utilisateur du site, vous vous engagez à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’endommager, perturber ou détériorer le site.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, DIGITECHNOVA se réserve le droit de prendre la décision nécessaire qu’elle estime adéquate et le cas échéant d’intenter toute action en justice appropriée.

4. Droits de Propriété Intellectuelle

DIGITECHNOVA est le titulaire exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle de ce site.

Tous les éléments qui composent le site (textes, images, dessins, graphiques, photographies, bases de données, sons, vidéos, logiciels ou autres) sont la propriété exclusive de DIGITECHNOVA et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation, diffusion, publication, adaptation ou modification, totale ou partielle, de tout ou partie du site et de ses œuvres, sans l’autorisation préalable et écrite de DIGITECHNOVA, est strictement interdite.

5. Garantie et Responsabilité

Afin de vous informer de la manière la plus complète et à jour possible, DIGITECHNOVA actualise régulièrement le site et les informations qui peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez et acceptez que les systèmes d’information puissent subir des interruptions/indisponibilités dont DIGITECHNOVA ne saurait être tenue responsable.

DIGITECHNOVA ne saurait être tenue pour responsable du non-respect par les utilisateurs des Conditions Générales.

6. Droit Applicable et Attribution de Compétence

Les Conditions Générales du site sont soumises au Droit Tunisien.

Tout utilisateur reconnait la compétence exclusive des tribunaux Tunisiens pour tout différend portant sur les Conditions Générales ou le site.